Blanzac-Porcheresse et ses environs

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Les infos de la commune, documents à télécharger.

Les comptes rendus du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit en moyenne une fois par mois . Les séances sont publiques, et pour ceux qui ne peuvent pas y assister, nous vous proposons de télécharger les comptes rendus. Ainsi vous pourrez être régulièrement informés sur les délibérations et les discussions lors de ces réunions.

 

 

 

 

 

13 mars 2017

 

 

 

 

 

 

 

 

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 03 janvier 2017,

- Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Assainissement 2016,

-Vote du Compte Administratif 2016 Budget Assainissement,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2016 du Budget Assainissement,

- Reversement exceptionnel de l'excédent de fonctionnement du budget annexe de l'assainissement au budget principal,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Gendarmerie 2016,

-Vote du Compte Administratif 2016 Budget Gendarmerie,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2016 du Budget Gendarmerie,

-Approbation du compte de gestion du receveur budget principal Cressac Saint Genis 2016,

-Vote du Compte Administratif 2016 Commune Cressac Saint Genis,

-Approbation du compte de gestion du receveur budget principal Blanzac-Porcheresse 2016,

-Vote du Compte Administratif 2016 Commune Blanzac-Porcheresse,

-Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2016 des budgets principaux de Cressac Saint Genis et de Blanzac-Porcheresse,

-Vote des taux 2017 des taxes directes locales Cressac Saint Genis,

-Vote des taux 2017 des taxes directes locales Blanzac-Porcheresse,

-Vote du Budget Primitif 2017 Budget Assainissement,

-Vote du Budget Primitif 2017 Budget Gendarmerie,

-Vote du Budget Primitif 2017 Commune,

-Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente,

-Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme,

-Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,

-Modification des statuts du SIAH du bassin du Né pour mise en conformité avec la loi NOTRe et loi GEMAPI,

-Mise à disposition de services entre la Commune de Coteaux du Blanzacais et la Communauté de communes des 4 B Sud Charente,

- Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l'IFSE et du CIA,

-Demande de modification par extension du périmètre de la Commune de Coteaux du Blanzacais.

-Annulation des sommes irrécouvrables de la SAUR

-Demande de subvention pour les travaux de voirie 2017,

-Demande de subvention pour les travaux de création d'un ossuaire,

-Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation des terrains de tennis,

-Demande de subvention pour les travaux de création d’un plateau multi sport,

- Fixation du nombre de membres au CCAS de Blanzac-Porcheresse
- Élection des membres du CCAS de Côteaux du Blanzacais

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 18 janvier 2017

 - Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 03 janvier 2017,
- Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
- Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2016
- Mise en place de ratios d’avancement de grade, qui remplacent le système des quotas auparavant gérés par décret
- Adhésion à la convention de participation aux risques prévoyance du Centre de Gestion de la Charente
- Adhésion à la convention de participation aux risques santé du Centre de Gestion de la Charente
- Assurance groupe du personnel communal
- Signature de la Convention relative aux secrétaires de mairie itinérants
- Augmentation du temps de travail d'un poste à temps non complet
- Adhésion à la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Charente
- Adhésion au CNAS
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
- Délégation générale du Conseil Municipal au Maire pour l’octroi d’heures complémentaires et supplémentaire au personnel communal
- Action Sociale en faveur du personnel, attribution de Chèques cadeaux
- Adhésion au service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS)
- Élection du membre titulaire de l'AFAFAF
- Désignation des délégués aux différents organismes intercommunaux
- Désignation d’un élu référent CAUE – Désignation d’un membre référent « canicule et grand froid » et « risques sanitaires et technologiques » - Désignation d’un élu correspondant « sécurité routière »- Désignation d’un élu conseiller « défense»- Désignation d’un élu référent «tempête »- Désignation d’un élu référent « Déchets» - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration des EPLE .
- Délibération relative à la mise en route d’un service mobilité sur le territoire (ex  cantons)
- Création d'un compte épargne temps
- Instauration de la taxe d’aménagements
- Élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées à la CDC des 4B Sud Charente
- Fixation du nombre de membres au CCAS de Blanzac-Porcheresse
- Élection des membres du CCAS de Côteaux du Blanzacais
- Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et d'avances
- Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics conformément aux AD'AP validés par la Préfecture.
- Achat de cadeaux pour récompenser l'acte de bravoure de deux jeunes Blanzacais

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  03 janvier 2017

  

 

Élection du Maire
Nombre de postes d’adjoints
Élection des 6 adjoints
Désignation des adjoints des communes déléguées
Indemnités du Maire et des adjoints
Frais de déplacements, de missions et autres frais des élus
Indemnité de conseil du receveur municipal
Délégation du Conseil Municipal au Maire et en cas d'absence de celui-ci aux adjoints dans l'ordre du tableau
Adhésion au SDITEC
Fixation du nombre de membre du CCAS
Election des membres du CCAS
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres CAO
Proposition des membres de la Commission Communales des Impôts directs CCID
Désignation des délégués au syndicat résultant de la fusion des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
Approbation de la convention  entre  la commune Coteaux du Blanzacais et le représentant de l’Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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28 novembre 2016

 

 

 

 

Présentation par Monsieur DEAU, Vice président de la CDC4B Sud Charente de l'étude de   revitalisation des centres-bourg,

Présentation par Madame GRENOT Marie-Pierre, Ajointe au Maire et vice présidente de la CDC4B Sud Charente du rapport d'activités 2015 de la CdC 4B Sud Charente,

- Décision Modificative N°4  du Budget Commune,

- Décision Modificative N°2 du Budget Assainissement,

-Admission en non valeurs,

-Individualisation des subvention aux associations,

-Souscription d'un prêt crédit relais,

-Transfert Fond Solidarité Territorial.

- Suppression de toutes les régies recettes et d'avance de la Commune de Blanzac-Porcheresse.

- Adhésion au groupement de commandes de la CdC4B pour la vérification périodique des installations

-Modification du classment des voies communales

- Décision Modificative n°5 du Budget Commune

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24 octobre 2016

- Création d'une Commune Nouvelle,

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  19 septembre 2016,

- Rapport mentionnant les actions entreprises suite aux observations définitives Chambre Régionale des Comptes,

- Décision Modificative N°3  du Budget Commune,

- Fixation des tarifs de redevance assainissement collectif,

- Prise en charge et demande de subvention du Lieu Accueil Enfants parents (LEAP),

-Individualisation des subvention aux associations

- Modification statutaire de la CdC4B pour mise en conformité avec la loi NOTRe,

- Décision Modificative N°1 du Budget Gendarmerie,

- Renégociation prêts du Budget Gendarmerie.

-Etalement des charges financières dur plusieurs exercices,

- Convention de mise à disposition de matériel entre la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire et la commune de Blanzac-Porcheresse

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Charte_Côteaux du Blanzacais.pdf

 19  septembre 2016

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  30 juin 2016,

- Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

- Démission et nomination d'un membre du CCAS de Blanzac - Porcheresse,

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2015,

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2015,

- Création d’un groupement de commandes pour la vérification périodique des installations et le contrôle annuel des systèmes de sécurité incendie,

- Plan de lutte contre le frelon asiatique,

- Diminution de la subvention versée au Comité de valorisation et de découverte du Patrimoine en Blanzacais et alentours,

- Validation des modifications des Travaux connexes  délégués à l'AFAFAF de  Blanzac Porcheresse, Pérignac et Saint Léger.

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 30 juin 2016

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  18 mai 2016,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Décision modificative n°2 du Budget Commune 2016

-Projet de Périmètre d’un nouveau syndicat issu de la fusion des syndicats intercommunaux d’alimentation en eau potable

-Annulation des sommes irrécouvrables de la SAUR

-Révision du montant de l'Attribution de Compensation

-Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics conformément aux AD'AP validés par la Préfecture

-Autorisation d’échanger la parcelle section D n°160 contre la parcelle section ZH n°25.

- Amortissement des biens renouvelables budget Commune

- Classement de la Route Départemental n°46 dans la Voirie Communale

- Classement de la Route Départemental n°5 dans la Voirie Communale

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 18 mai 2016

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  15 mars 2016,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

- Approbation de la démarche de prévention des risques professionnels des agents de la collectivité et demande de subvention auprès de la Caisse des dépôts

- Individualisation des subventions versées aux associations

- Création d’un emploi d’Avenir aux services techniques

-Décision modificative n°1 du Budget Commune 2016

- Attribution de Subventions aux particuliers dans le cadre du PIG

 

 

 

 

 

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Projet_Commune_nouvelle.pdf

 15 mars 2016

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  22 février 2016,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

- Remboursement exceptionnel consommation d'eau à Post Immo

- Individualisation des subventions versées aux associations

-Décision modificative n°1 du Budget Assainissement 2016

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22 février 2016

 

 

 

 

 

 

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  3 février 2016,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Prise en charge d'une concession au cimetière de Blanzac,

-Approbation du compte de gestion du receveur budget principal 2015,

-Vote du Compte Administratif 2015 Commune,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2015 du Budget principal,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Assainissement 2015,

-Vote du Compte Administratif 2015 Budget Assainissement,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2015 du Budget Assainissement,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Gendarmerie 2015,

-Vote du Compte Administratif 2015 Budget Gendarmerie,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2015 du Budget Gendarmerie,

-Vote du Budget Primitif 2016 Budget Assainissement,

-Vote du Budget Primitif 2016 Budget Gendarmerie,

-Vote du Budget Primitif 2016 Commune,

-Vote des taux 2016 des taxes directes locales,

-Souscription d’un emprunt de 350 000,00 € auprès de la Caisse d'Epargne / Budget Assainissement

-Motion de soutien, agriculture française

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03 février 2016

 

 

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 novembre 2015,

- Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

- Suppression et création de postes, modification du tableau des effectifs,

- Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2015,

- Remboursement exceptionnel de frais engagés par un élu (Roulettes chariots Vieux Chais),

- Charges exceptionnelles pour versement d'une indemnité compensatoire d'occupation de terrains,

- Diminution de la provision semi-Budgétaire du Budget Gendarmerie,

- Projet de modification du droit au bail emphytéotique entre l’office départemental d’HLM de la Charente  et la commune de Blanzac-Porcheresse par l’Association des Foyers de Province (AFP),

- Mise à disposition de services entre la Commune de Blanzac et la Communauté de communes des 4 B Sud Charente,

- Autorisation d’acheter les parcelles cadastrées 265 ZH n°20 et 265 ZH n°22,

- Demande de subvention pour l’acquisition d'un panneau électronique d'information et du matériel pour le service technique de la commune,

- Assurance groupe du personnel communal.

- Inscription au budget Assainissement 2016 Compte 2762,

- Signature convention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine  au bénéfice d'ERDF,

- Avis sur la proposition du Département de la Charente à céder à la Commune les terrains de l’ancienne VFIL entre le CD5 et le CD7.

 

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23 novembre 2015

Présentation du Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes,

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2015,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Travaux connexes et Convention de délégation de Maitrise d’ouvrage

Adoption du schéma de mutualisation des services

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

Autorisation de Signature des deux conventions d'occupation temporaire de terrain privé et signature de la convention pour autorisation de passage en terrain privé.

Avis concernant le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

Programme voirie 2016 - Demande de subvention au FDAC.

Présentation du rapport d’activité 2014 de le Communauté de Communes des 4B Sud Charente
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21 octobre 2015

 

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2015,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Demandes de subvention pour la réhabilitation du restaurant le "Diapason" partie Logement,

Décision modificative n°4 du Budget Commune,

Demande de modification par extension du périmètre de la Commune de Blanzac-Porcheresse
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28 septembre 2015

 

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil MAppunicipal du 7 septembre 2015,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Avenant n°3 Maitrise d'œuvre station de traitement des eaux usées,

Fixation des tarifs de redevance assainissement collectif

Autorisation de signature des baux professionnels du local paramédical

Réforme des rythmes scolaires – versement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires à la CdC4B Sud Charente

Demandes de subvention FISAC  pour la réhabilitation du restaurant le "Diapason",

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07 septembre 2015

 

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2015,

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2015,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Vente de pavés à M et Mme VARIN Francis,

Validation de l'agenda d'accessibilité programmée ADAP,

Avenant n°2 à la convention PIG avec ANAH,

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement,

Décision Modificative N° 3 du Budget GENDARMERIE,

Décision Modificative N° 3 du Budget COMMUNE,

Demandes de subvention pour la réhabilitation du restaurant le "Diapason",

Individualisation des subventions aux associations.

Projet Ligne à Grande Vitesse – Sud Europe Atlantique - Avis sur le profil de la LGV et sur les rétablissements de communications

Autorisation de signer la convention relative à l'aménagement et à l'entretien de voirie sur le domaine public Départemental de la Charente

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02 juillet 2015

 

Décès de Monsieur Jean- Michel VINSONNAUD — 2 éme adjoint au Maire — décision de suppression ou de maintien du poste et modalités de mise en œuvre

Election du 4ème Adjoint au Maire.

Élection des membres de la commission d’appel d’offres.

Désignation des délégués aux différents organismes intercommunaux

Désignation d’un élu référent «tempête »

Élection du membre titulaire de l'AFAFAF.

Création d’un service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS)

Convention avec le Département et la communauté de Communes 4B Sud Charente pour la déconstruction du bâtiment « ArtPatGel » situé à Blanzac

 

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17 juin 2015

 

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2015,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Charte Agence de l'Eau Adour Garonne et prix minimum du service assainissement collectif,

Indemnisation de  Monsieur CHASSELOUP Loic,

Augmentation du temps de travail d'un poste à temps non complet,

Suppression et création de postes, modification du tableau des effectifs,

Mise à disposition de service entre la Commune de Blanzac et la Commune d'Aubeville,

Décision Modificative N° 2 du Budget GENDARMERIE,

Décision Modificative N° 2 du Budget COMMUNE,

Service assainissement : demande de subventions,

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Modification de la délibération n° 20150305 Individualisation des participations aux organismes de regroupement Article budgétaire 6554

Individualisation des subventions versées aux associations

Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques Lieu des travaux : Giratoire RD 209 - RD 10

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18 mai 2015

 

 

 

 

Présentation du projet "Communes Nouvelles".

 

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2015,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Décision Modificative n°1 du Budget Gendarmerie,

-Amortissement des biens renouvelables budget Commune,

-Amortissement des biens renouvelables budget Assainissement,

-Amortissement des biens renouvelables budget Gendarmerie,

-Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

- Autorisation d’échanger les parcelles section B n°1100 et 1101 contre la parcelle section B n°1112.

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15 avril 2015

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2015,

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2015,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

- Individualisation des subventions aux associations,

- Individualisation des participations aux organismes de regroupement Article budgétaire 6554,

- Révision des tarifs de location et caution de la salle polyvalente « les vieux chais » et de la salle multimédia "Cinéma",

- Délibération relative a une mission d'audit de situation en hygiène et sécurité du travail,

- Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme,

- Décision Modificative n°1 du Budget Commune,

- Numérotation des rues du bourg et des lieudits,

- Projet Ligne à Grande Vitesse – Sud Europe Atlantique - Avis sur le profil de la LGV et sur les rétablissements de communications,

- Motion des Collectivités locales et des Acteurs Économiques pour le respect des engagements de dessertes de la LGV en 2017,

- Plan de lutte contre le frelon asiatique,

- Avenant au contrat de bail de Mme CLOAREC,

- Mise à disposition de services entre la Commune de Blanzac et la Communauté de communes des 4 B Sud Charente,

- Demande de subvention au Conseil Général de la Charente pour l'étude architecturale,

-Adhésion au groupement de commandes du Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique et autorisation à signer la convention pour la constitution d'un groupement de commandes.

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23 février 2015

 

 

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Mise en place du dispositif "Vigilance citoyenne"

-Modifications des statuts de la CDC4B Sud Charente,

-Augmentation du temps de travail d'un poste à temps non complet avec impact sur l'affiliation CNRACL,

-Approbation du compte de gestion du receveur budget principal 2014,

-Vote du Compte Administratif 2014 Commune,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2014 du Budget principal,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Assainissement 2014,

-Vote du Compte Administratif 2014 Budget Assainissement,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2014 du Budget Assainissement,

-Approbation du compte de gestion du receveur Budget Gendarmerie 2014,

-Vote du Compte Administratif 2014 Budget Gendarmerie,

-Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2014 du Budget Gendarmerie,

-Vote du Budget Primitif 2015 Budget Assainissement,

-Vote du Budget Primitif 2015 Budget Gendarmerie,

-Vote du Budget Primitif 2015 Commune,

-Vote des taux 2015 des taxes directes locales,

- Demande de subvention DETR, Amendes de police pour l'aménagement du parking de l'école maternelle.

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 19 janvier 2015

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2014,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Autorisation de régulariser les droits indivis sur le foncier ayant fait l’objet du bail à construction de l'ancienne gendarmerie,

-Autorisation de signature de l'avenant au bail à construction,

-Autorisation d’acquérir les droits indivis du Conseil Général sur le foncier exclu par l'avenant n°1 au bail à construction de l'ancienne gendarmerie,

-Autorisation d’acheter au Conseil Général la parcelle cadastrée Section B n°600p,

-Subvention exceptionnelle pour l'association "Le Select",

-Mise en place du dispositif "Vigilance citoyenne"

-Signature de la convention relative à la restitution des emprises déterminant notamment les ouvrages techniques et les modalités de remise

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 15 décembre 2014

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2014,

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

-Suspension provisoire du bail de location de l'école de Porcheresse,

-Subvention exceptionnelle pour le Comité des fêtes de Blanzac-Porcheresse,

-Subvention exceptionnelle pour le Petit théâtre de Blanzac-Porcheresse,

-Subvention exceptionnelle pour le Comité de découverte et de valorisation du patrimoine en Blanzacais,

-Attribution de Subventions aux particuliers dans le cadre du PIG,

-Création du Compte Epargne Temps,

-Demande de subvention pour la rénovation des portes et fenêtres de bâtiments communaux

- Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2014.

 

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24 novembre 2014


-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2014

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire

-Désignation des représentants des collectivités au conseil d'administration des EPLE (Etablissements Publics Locaux d'Enseignement.

-Création d'un poste d'Agent de Maitrise

- Décision Modificative n°4 du Budget Commune,

-Demande de subvention pour la rénovation des portes et fenêtres de bâtiments communaux

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 octobre 2014

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2014

-Signature de la pétition sur la fiscalité des déchets lancée par CALITOM, Service public des déchets,

-Autorisation de vendre les parcelles cadastrées Section B n°1182p et n°1181.

-Création d'un poste d'Agent de Maitrise et suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe

-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable,

-Fixation des tarifs du service assainissement collectif,

-Instauration de la taxe d'aménagement,

- Décision Modificative n°3 du Budget Gendarmerie,

-Remise gracieuse des indemnités de retard de taxe d'urbanisme,

-Adhésion à l'Agence Technique Départementale de la Charente.

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22 septembre 2014

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2014

-Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire

-Désignation d’un élu référent « déchets » qui sera le relais de CALITOM

-Élection de deux représentants pour la commission intercommunale d’aménagements fonciers agricole et forestier : AFAFAF

-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

-Adhésion à la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Charente

-Adhésion à la convention relative au service aux secrétaires de mairie itinérants avec le Centre de Gestion de la Charente

-Adhésion à la convention de participation aux risques santé du Centre de Gestion de la Charente

-Adhésion à la convention de participation aux risques prévoyance du Centre de Gestion de la Charente

-Autorisation d’échanger avec le Conseil Général de la Charente, les parcelles cadastrées section B n°1100 et section B n°1101 contre la parcelle cadastrée section B n°1112

-Autorisation d’acheter les parcelles cadastrées Section A n°450, 504, 506 et 508.

-Transfert en investissement et étalement du solde de la prime dommage ouvrage de la Gendarmerie

-Décision modificative n°2 du Budget Gendarmerie

-Rythme scolaire – Versement Fonds d’amorçage à la CDC des 4B Sud Charente

- Décision modificative n°3 du Budget Commune

-Organisation du départ d'une étape du Tour Cycliste International du Poitou-Charentes et de la Vienne 2015

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30 juin 2014

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2014

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire

Demande de subvention pour la transformation de l’ancienne gendarmerie en locaux paramédicaux.

Autorisation d’acheter l’immeuble cadastré parcelle Section B n°788 et n°789 « Le Diapason ».

Décision modificative N°2 du Budget Commune

Révision des tarifs de location et caution de la salle polyvalente « les vieux chais »

Création d’un  poste au service technique et d’un poste au service administratif

Autorisation de vendre la parcelle section Bn°1120p

Élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées à la CDC des 4B Sud Charente.

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 20 juin 2014

- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.

- Motion pour aboutir à l'intégration du territoire charentais dans une nouvelle région Aquitaine.

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 26 mai 2014

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 8 avril 2014,

- Désignation du délégué SLIFA

- Individualisation des subventions aux associations

 
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08 avril 2014

 

 

 

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 28 mars 2014,

-Indemnités du Maire et des adjoints

- Délégation du Conseil Municipal au Maire

- Indemnités de conseil au comptable

- Frais de déplacement, de mission et autres frais des élus

- Fixation du nombre de membre du CCAS de Blanzac – Porcheresse

- Élection des membres du CCAS de Blanzac – Porcheresse

- Commission communale des impôts directs (CCID)

- Élection des membres de la commission d’appel d’offres

- Désignation des délégués aux différents organismes intercommunaux

- Désignation d’un élu référent CAUE , d’un membre référent « canicule et grand froid » et « risques sanitaires et technologiques », d’un correspondant « sécurité routière », d’un conseiller « défense»- et d’un référent «tempête ».

- Décision modificative N°1 du Budget Commune 2014

- Décision modificative N°1 du Budget Assainissement 2014

- Décision modificative N°1 du Budget Gendarmerie 2014

- Individualisation des participations aux organismes de regroupement Article budgétaire 6554

-Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires

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28 mars 2014

 

 

Élection du Maire

-Fixation du nombre des adjoints

-Élection des adjoints

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04 mars 2014

 

 

 

 

Délibération arrêtant le projet du PAVE,

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal  04 février 2014,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Mise à disposition de services entre la Commune de Blanzac et la Communauté de communes des 4 B Sud Charente,

Vote du Budget Primitif 2014 Commune,

Vote du Budget Primitif 2014 Budget Assainissement,

Vote du Budget Primitif 2014 Budget Gendarmerie,

Vote des taux 2014 des taxes directes locales,

Pénalités de retard : Marché d’assainissement et révisions des couvertures de l’église Saint –Arthémy- Lot N°2 « Couverture »,

Avis complémentaire sur le projet du réseau des chemins ruraux et voies communales compris dans la zone d’aménagement foncier et classement de ces chemins dans la voirie communale de la ligne LGV SEA Atlantique.

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04 février 2014

 

 

 

 

Délibération arrêtant le projet du PLU,

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 10 décembre 2013,

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

Action Sociale en faveur du personnel, attribution de Chèques cadeaux,

Service Technique : Création d’un poste d’adjoint Technique Principal de 1ère classe,

Modifications des statuts de la CDC4B,

Approbation du compte de gestion du receveur budget principal 2013,

Vote du Compte Administratif 2013 Commune,

Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2013 du Budget principal,

Approbation du compte de gestion du receveur Budget Assainissement 2013,

Vote du Compte Administratif 2013 Budget Assainissement,

Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2013 du Budget Assainissement,

Approbation du compte de gestion du receveur Budget Gendarmerie 2013,

Vote du Compte Administratif 2013 Budget Gendarmerie,

Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2013 du Budget Gendarmerie

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10 décembre 2013

 

 

 

 

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal 05 novembre 2013.

Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière.

Programme voirie 2014 - Demande de subvention au FDAC.

Présentation du rapport d’activité 2012 de le Communauté de Communes des 4B Sud Charente.

Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement.

Décision Modificative N° 4 du Budget Principal de la commune.

Décision Modificative N° 3 du Budget Assainissement.

Indemnité représentative des logements des instituteurs Année 2013

 

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05 novembre 2013

-PLU : Débat  du PADD,

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 03/10/2013,

-Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire,

-Travaux de voirie subvention FDAC pour l’année 2014

-Avenant de fin du contrat d’assistance à la gestion du service d’assainissement collectif passé avec la DDT de la Charente

-Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux,

-Fixation des tarifs de redevance assainissement collectif,

-Recensement 2014, Recrutement des agents recenseurs et rémunération,

-Assujettissement des locaux vacants depuis plus de 2 ans à la TH.

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03 octobre 2013

 

 

 

 

-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09/07/2013,

-Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire,

-Décision modificative N°3 Budget Commune,

-Subvention PEPSS’S pour le fonctionnement du cinéma municipal,

-Classement d’une parcelle dans la voirie communale,

-Acquisition d’une licence IV,

-Signature convention de servitude de passage d'une canalisation au bénéfice de la Commune de Blanzac-Porcheresse

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09 juillet 2013

Présentation de l’association « Corps et ânes » par Mme Catherine FOLLET Présidente de l’association,

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21/05/2013,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire,

Répartition des sièges de la future assemblée communautaire,

Admission en non valeur,

Individualisation des participations aux organismes de regroupement : compte 6554,

Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement,

Participation au financement des cotisations des agents pour les risques santé et prévoyance,

Demande de subvention réserve parlementaire pour l’acquisition de matériel,

Délimitation d’un périmètre soumis au droit de préemption par la Commune sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux,

Vente de pavés,

Classement d’un chemin piétonnier dans la voirie communale,

Souscription d’un prêt Budget Gendarmerie

Décision modificative N°1 Budget Gendarmerie,

Marché Construction gendarmerie : Lot 2 Clos couvert et Lot 3 Partitions : Remise partielle des pénalités de retard,

Modification de la délibération de numérotation des rues du bourg et des lieudits

LGV : Avis concernant la maîtrise d’ouvrage des travaux connexes,

LGV : Avis sur le projet du réseau des chemins ruraux et voies communales compris dans la zone d’aménagement foncier et classement de ces chemins dans la voirie communale,

LGV : Avis sur la modification des limites communales.

Questions diverses.

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 21 mai 2013  

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2013,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Vente de pavés

Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente

Décision Modificative N° 2 du Budget Principal de la commune

Décision Modificative N° 2 du Budget Assainissement

Numérotation des rues du bourg et des lieudits

Sanction pour non respect des obligations de raccordement au réseau public d’assainissement collectif

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09 avril 2013  

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2013,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Indemnité de conseil du receveur municipal

Vente de pavés à M et Mme CAILLAUD

Approbation des nouveaux statuts du syndicat de la fourrière

Adhésion à l’agence technique départementale de la Charente

Décision Modificative N° 1 du Budget Principal de la commune

Décision Modificative N° 1 du Budget Assainissement

Amortissement des subventions versées pour la réalisation de travaux  Budget Commune

Amortissement des subventions versées pour la réalisation de travaux  Budget Gendarmerie

Individualisation des subventions versées aux associations

Création d’un poste d’adjoint administratif saisonnier qui sera recruté pour l’année 2013.

Contrat Emploi Avenir aux services techniques.

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14 mars 2013

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2013,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Approbation du Compte Administratif 2012 du budget principal de la Commune

Approbation du Compte de Gestion 2012 du budget principal de la Commune

Affectation des résultats 2012 du budget principal de la Commune

Approbation du Budget Primitif 2013 de la Commune

Approbation du Compte Administratif 2012 du budget Gendarmerie

Approbation du Compte de Gestion 2012 du budget Gendarmerie

Affectation des résultats 2012 du budget Gendarmerie

Vote du budget 2013 Gendarmerie assujetti à la TVA

Approbation du Compte Administratif 2012 du budget Assainissement

Approbation du Compte de Gestion 2012 du budget Assainissement

Affectation des résultats 2012  du budget Assainissement

Approbation du Budget Primitif 2013 Assainissement

Individualisation des participations aux organismes de regroupement Article budgétaire 6554

Individualisation des participations au SDEG pour des travaux réalisés : Article budgétaire 6554

Admission en non valeur pour notre délégation du service assainissement

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29 janvier 2013

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04 décembre 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire,

Provisions semi budgétaires Budget Gendarmerie,

Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2012,

Autorisation d’acheter au Conseil Général de la Charente les parcelles cadastrées section B n° 585 et section B n° 628 à l’euro symbolique,

Autorisation de signature des conventions de servitude de passage de canalisation au bénéfice de la commune de Blanzac-Porcheresse,

Nomination des rues et numérotation de toutes les habitations dans la commune de Blanzac-Porcheresse
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04 décembre 2012

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06 novembre 2012,

Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe,

Subvention refuge de l’Angoumois, réhabilitation de la chatterie,

Rétrocession de la parcelle cadastrée B n°817 à la Société HLM Le Foyer,

Autorisation d’achat de la parcelle cadastrée B n°469,

Institution de la participation pour l’assainissement collectif

Fixation des tarifs de la redevance assainissement collectif

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 06 novembre 2012  

Intervention de Monsieur Jacques CHABOT, Président de la Communauté de communes des 4B Sud Charente (Passage à la TEOM, Avenir du bâtiment d’Art Pat Gel, etc.…)

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04 octobre 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Décision modificative n°3 du Budget Commune

Demande de subvention au Conseil Général : Etudes d’aménagement des espaces publics

Demandes de subvention: Aménagement d’un parc de jeux

Demandes de subvention pour travaux complémentaires de couverture de la Sacristie de l’Eglise

Approbation des nouveaux statuts du SDITEC

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 04 octobre 2012  

Présentation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics et le projet d’aménagement d’un parc de jeux et de promenade par Monsieur BLONDIAUX

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Décision Modificative N°1 du Budget Gendarmerie

Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
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03 juillet 2012

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Demande de subventions pour la création de toilettes publiques

Demande de subvention pour l’Église Saint Arthémy

Décision modificative N°2 du Budget Communal

Décision modificative N°1 du Budget Assainissement

Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

Création d’un poste d’adjoint administratif saisonnier

Individualisation des participations aux organismes de regroupement  compte 6554

Fixation des tarifs des concessions terrains et columbarium

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29 mai 2012

Intervention de M CHARVET Jean-Pierre directeur général de l’APEC et de Mme  BERRY-LEBRETON Directrice du SESSAD

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2012,

Décision modificative N°1 du Budget Communal

Fixation des tarifs des concessions terrains et columbarium

Demande de subvention pour l’acquisition de matériel permettant l’amélioration des pratiques des services techniques de Blanzac.

Demande de subvention pour la végétalisation des allées du cimetière de Blanzac

Demande de subvention pour la numérisation du cinéma de Blanzac

Demande de subvention pour l’Église Saint Arthémy

Elaboration du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements publics

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17 avril 2012

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Individualisation des subventions versées aux associations

Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier qui sera recruté pour l’année 2012.

Indemnité de conseil du receveur municipal

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 27 mars 2012

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 février 2012,

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire

Création du budget annexe Gendarmerie assujetti à la TVA

Approbation du Compte Administratif 2011 du budget principal de la Commune

Approbation du Compte de Gestion 2011 du budget principal de la Commune

Affectation des résultats 2011 du budget principal de la Commune

Approbation du Budget Primitif 2012 de la Commune

Vote du budget annexe Gendarmerie assujetti à la TVA

Vote du taux des taxes locales

Approbation du Compte Administratif 2011 du budget Assainissement

Approbation du Compte de Gestion 2011 du budget Assainissement

Affectation des résultats 2011  du budget Assainissement

Approbation du Budget Primitif 2012 Assainissement

Individualisation des participations aux organismes de regroupement Article budgétaire 6554

Instauration d’une taxe sur la publicité extérieure.

Instauration de la prime de fonctions et de résultats (PFR), en remplacement du régime indemnitaire actuel des cadres d’emploi de catégorie A.

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 21 février 2012  

Avancement du chantier de la gendarmerie en présence de Messieurs Lovato, Rougier et Patrou.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 03 janvier 2012.

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire.

Classement d’une parcelle dans la voirie communale.

Validation du programme de voirie et du FDAC 2012.

Validation de la répartition en deux groupes des communes du Canton concernées par le FDAC.

Cession d’une parcelle à titre gratuit au SDEG.

Convention OPAH avec ANAH.

Classement et déclassement de voies communales suite à l’enquête publique et des chemins ruraux
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 03 janvier 2012  

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2011

Rapport sur les délégations de pouvoir du Maire.

Mise en place du Fond de Solidarité Territoriale pour la LGV-SEA

Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2011.

Motion contre la décision de libéralisation des droits de plantation de vignes
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